Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom de l'entreprise : DavidSENSOLi.com

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Siège social : 80, chemin du Fraton 38140 APPRIEU

SIRET : 51427007300018

Numéro de TVA intra-communautaire : FR11514270073

Contact : contact@carnet-de-potager.fr

2. Hébergement du Site

Hébergeur : OVH

Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Contact de l'hébergeur : ovh.com

3. Directeur de la Publication

Directeur de la publication : David SENSOLI

Contact : contact@carnet-de-potager.fr

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site, incluant, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, et autres éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de DavidSENSOLi.com.

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DavidSENSOLI.com ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de données ou les virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

8. Droit Applicable

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